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Guirlande de Noël
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Comité technique spécial

Annexes CTP du 01-07-05

25 Août 2005 Comité technique spécial

Circulaires sur le régime indemnitaire du 10 mai 2005 et du 31 octobre 1996Eléments sur les effectifs des filières administrative, de service, ouvrière et STM
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Compte-rendu

05 Août 2005 Comité technique spécial

Compte-rendu détaillé (8 pages) du CTP central des préfectures qui s’est tenu le 1er juillet dernier et déclaration préalable
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Compte rendu du CTP Central des Préfectures du 1er juillet 2005

01 Juil 2005 Comité technique spécial

Ce comité technique paritaire Central, présidé par Daniel CANEPA, secrétaire général du ministère de l’intérieur, a porté sur les points suivants : I – PROJETS DE TEXTES SOUMIS A...
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Déclaration préalable

01 Juil 2005 Comité technique spécial

Déclaration préalable effectuée par les représentants FO au CTP central des préfectures
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Compte rendu du CTP central des Préfectures du 31 mars 2005

31 Mar 2005 Comité technique spécial

Ce Comité Technique Paritaire Central, présidé par Daniel CANEPA, Secrétaire Général du MISILL, a porté sur les points suivants : I-               Examen de textes : Projet...
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Déclaration préalable des représentants Force Ouvrière au CTP central du 31 mars 2005

31 Mar 2005 Comité technique spécial

Comité technique paritaire central des préfectures du 31 mars 2005 Monsieur le Préfet, Lors du CTP central du 9 novembre dernier sur la DNO, nous vous faisions part des inquiétudes des personnels...
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Compte-rendu du CTP des STM du 24 mars 2005

24 Mar 2005 Comité technique spécial

L’ordre du jour initial de ce CTP des Services Techniques du Matériel ne comportait pas moins que l’examen de 23 projets de textes : Projets de textes relatifs à la réforme statutaire des STM...
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Compte rendu du CTP central des Préfectures du 17 décembre 2004

17 Déc 2004 Comité technique spécial

Ce Comité Technique Paritaire Central, présidé par Daniel CANEPA, Secrétaire Général du MISILL, a porté sur trois points essentiels : Projets de textes relatifs à la déconcentration en...
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Compte rendu du CTP central des Préfectures du 9 novembre 2004

09 Nov 2004 Comité technique spécial

C’était la dernière séance sur la Directive Nationale d’Orientation pour les préfectures (D.N.O.), qui figurait comme seul point à l’ordre du jour du CTP, avant que M. Dominique de...
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CTP central des pr̩fectures du 5 octobre 2004 РD̩claration pr̩alable FO

05 Oct 2004 Comité technique spécial

Monsieur le Préfet, Il aura fallu plus de 2 ans pour que le sujet de l’avenir des préfectures soit inscrit officiellement à l’ordre du jour du CTP central des préfectures. A la lumière de la...
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