FO-PRÉFECTURES – Comité technique spécial

Comité technique spécial

Compte rendu des CTP nationaux de juin-juillet 2004

10 Juil 2004 Comité technique spécial

L’ordre du jour de ces CTP, réunis entre le 25 juin et le 9 juillet 2004, comportait en commun les points suivants : Projet de décret relatif aux pôles régionaux de l’Etat et à...

Comité technique paritaire central des préfectures – Déclaration préalable

01 Mar 2004 Comité technique spécial

Déclaration préalable des représentants Force Ouvrière Monsieur le Préfet, C’est donc aujourd’hui, qu’on nous annonce officiellement le projet de démolition du cadre national des...

Répartition des points de N.B.I. – Emplois fonctionnels de directeur des services de préfecture

04 Nov 2003 Comité technique spécial

Répartition des points de NBI : L’administration, soutenue par la CFDT et du SAPAP-UNSA, a décidé de répartir les emplois de directeur des services en 4 strates de NBI (60, 50, 30, 20...

Compte-rendu synthétique des CTP nationaux de janvier 2003

21 Jan 2003 Comité technique spécial

Tous les CTP centraux relevant de la DGA, ainsi que le CTP ministériel, ont été réunis, entre le 8 et le 21 janvier 2003, sur la mise en œuvre du compte épargne-temps (CET). Par ailleurs,...

C.T.P. CENTRAL DES PREFECTURES DU 12 JUILLET 2002

12 Juil 2002 Comité technique spécial

INACCEPTABLE ! Le Directeur Général de l’Administration, président du CTP central quitte la séance au bout d’une demi-heure au motif… d’une remise de médailles ! Une...

CTP central des préfectures du 20 mars 2002

20 Mar 2002 Comité technique spécial

1) Projet de décret sur la réforme des SGAP Au moment où chaque agent de préfecture ou de sous-préfecture reçoit individuellement sous papier cellophane le ” plan d’action pour la...

CTP des préfectures du 20 décembre 2001 (pour la partie ARTT)

20 Déc 2001 Comité technique spécial

Sur les 9 points inscrits à l’ordre du jour, seuls 5 ont pu être examinés. Les autres sont reportés au vendredi 25 janvier 2002 après-midi. Néanmoins tout le dossier ARRT a été...

CTP central du 5 juillet 2001 ” 35 heures “

05 Juil 2001 Comité technique spécial

FORCE OUVRIERE rappelle que le document ” d’orientation ” qui a été soumis aux organisations syndicales représentatives le 20 juin 2001 sur le projet d’accord R.T.T. n’est...

Compte-rendu du CTP central des préfectures 13 février 2001

13 Fév 2001 Comité technique spécial

Le premier C.T.P. central du millénaire s’est réuni avec les points suivants à son ordre du jour : I – Point Post Assises nationales Force Ouvrière a rappelé les raisons pour lesquelles...

CTP central du 24 octobre 2000

24 Oct 2000 Comité technique spécial

La teneur de notre déclaration liminaire ne sera pas une révélation pour les membres du CTP central, censés suivre depuis plusieurs années l’évolution d’un mauvais bulletin de...