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Cycles et régimes de travail

ArrĂŞtĂ© du 27 novembre 2008 fixant les modalitĂ©s de mise en Ĺ“uvre de la journĂ©e de solidaritĂ© pour certains personnels administratifs, techniques, spĂ©cialisĂ©s et des systèmes d’information et de communication du ministère de l’intĂ©rieur, OMCT

06 Jan 2009 Cycles et régimes de travail

NOR: IOCA0826019A Cliquez-ici JO du 06/01/09 Cliquez-ici
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DĂ©cret n° 2002-813 du 3 mai 2002 relatif aux horaires d’Ă©quivalence applicables aux emplois de gardien et de concierge des services dĂ©concentrĂ©s relevant du ministère de l’intĂ©rieur

05 Mai 2002 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0200115D Cliquez-ici JO du 05/05/02 Cliquez-ici
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ArrĂŞtĂ© du 26 fĂ©vrier 2002 portant application du dĂ©cret n° 2002-146 du 7 fĂ©vrier 2002 portant dĂ©rogation aux garanties minimales de durĂ©e de travail et de repos applicables Ă  certains agents en fonction dans certains services du ministère de l’intĂ©rieur

08 Mar 2002 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100781A Cliquez-ici
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ArrĂŞtĂ© du 26 fĂ©vrier 2002 portant application du dĂ©cret n° 2002-146 du 7 fĂ©vrier 2002 portant dĂ©rogation aux garanties minimales de durĂ©e de travail et de repos applicables Ă  certains agents en fonction dans certains services du ministère de l’intĂ©rieur

08 Mar 2002 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100781A Cliquez-ici
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ArrĂŞtĂ© du 6 dĂ©cembre 2001 portant application du dĂ©cret no 2000-815 du 25 aoĂ»t 2000 relatif Ă  l’amĂ©nagement et Ă  la rĂ©duction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat pour les personnels relevant de la direction gĂ©nĂ©rale de l’administration

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100664A Cliquez-ici JO du 14/12/01 Cliquez-ici
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ArrĂŞtĂ© du 6 dĂ©cembre 2001 relatif aux cycles de travail applicables dans certains services compĂ©tents dans le domaine des systèmes d’information et de communication du ministère de l’intĂ©rieur

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100666A Cliquez-ici Jo du 14/12/01 Cliquez-ici (SIC)
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ArrĂŞtĂ© du 6 dĂ©cembre 2001 relatif au cycle de travail applicable aux assistants de service social et aux conseillers techniques rĂ©gionaux de service social du ministère de l’intĂ©rieur

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100667A Cliquez-ici JO du 14/12/01 Cliquez-ici (assistants de service social et aux conseillers techniques régionaux de service social du MI)
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ArrĂŞtĂ© du 6 dĂ©cembre 2001 relatif aux cycles de travail applicables Ă  certains services du ministère de l’intĂ©rieur

14 Déc 2001 Cycles et régimes de travail

NOR: INTA0100665A Cliquez-ici JO du 14/12/01 Cliquez-ici
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DĂ©cret n°2000-815 du 25 aoĂ»t 2000 relatif Ă  l’amĂ©nagement et Ă  la rĂ©duction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat et dans la magistrature

29 Août 2000 Cycles et régimes de travail

NOR: FPPA0000085D Cliquez-ici JO du 29/08/09 Cliquez-ici
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