FOPREF – Comité technique spécial

Comité technique spécial

Déclaration préalable des représentants Force Ouvrière au CTP central du 31 mars 2005

31 Mar 2005

Comité technique paritaire central des préfectures du 31 mars 2005 Monsieur le Préfet, Lors du CTP central du 9 novembre dernier sur la DNO, nous vous faisions part des inquiétudes des personnels...

Compte-rendu du CTP des STM du 24 mars 2005

24 Mar 2005

L’ordre du jour initial de ce CTP des Services Techniques du Matériel ne comportait pas moins que l’examen de 23 projets de textes : Projets de textes relatifs à la réforme statutaire des STM...

Compte rendu du CTP central des Préfectures du 17 décembre 2004

17 Déc 2004

Ce Comité Technique Paritaire Central, présidé par Daniel CANEPA, Secrétaire Général du MISILL, a porté sur trois points essentiels : Projets de textes relatifs à la déconcentration en...

Compte rendu du CTP central des Préfectures du 9 novembre 2004

09 Nov 2004

C’était la dernière séance sur la Directive Nationale d’Orientation pour les préfectures (D.N.O.), qui figurait comme seul point à l’ordre du jour du CTP, avant que M. Dominique de...

CTP central des préfectures du 5 octobre 2004 – Déclaration préalable FO

05 Oct 2004

Monsieur le Préfet, Il aura fallu plus de 2 ans pour que le sujet de l’avenir des préfectures soit inscrit officiellement à l’ordre du jour du CTP central des préfectures. A la lumière de la...

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